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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) des Sucreries et Raffineries d'Erstein
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société Anonyme des Sucreries et Raffineries d'Erstein

Numéro de dépôt :
1143305
Date de dépôt :
15/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) des Sucreries et Raffineries d'Erstein auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) des Sucreries et Raffineries d'Erstein domicilié(e) (S.A.) 67150 ERSTEIN. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1143305.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 15 juillet 1990.

des Sucreries et Raffineries d'Erstein a également déposé les autres marques suivantes : TRISUC , SORBOLINE , (Marque figurative) , ERSTEIN


Société Anonyme des Sucreries et Raffineries d'Erstein - (S.A.) 67150 ERSTEIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-059

Inscription le 12 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°463680 - Publication au BOPI 2007-11-12

Sucres cristallisés, sucres raffinés, en morceaux, granulés, semoule, poudre, liquides;sucres fondants et, plus généralement, des sucres de toutes sortes et de toutes provenances.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.